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Déclaration au journal officiel
Association: SOCIETE FRANCOPHONE DE MEMETIQUE.
Activité(s): Culturel/Technique et Recherche
No de parution: 20030012
No d'annonce: 1878
Paru le: 22/03/03
Département (Région): 95 - Val-d'Oise (ILE-DE-FRANCE)
Sous-préfecture: Déclaration à la préfecture du Val-d'Oise.
Type d'annonce: Création (déclaration d'association)
Déclaration à la préfecture du Val-d’Oise
SOCIETE FRANCOPHONE DE MEMETIQUE. Objet : soutenir, encourager et relier, dans le monde francophone, les initiatives de recherche, d’échange et de publication sur les sujets relevant de la mémétique ; la mémétique est la science des schémas informationnels réplicatifs, ou mêmes ; cette discipline s’intéresse notamment à l’étude des modèles évolutionnistes permettant de comprendre le fonctionnement de la société, des cultures, des comportements, des organisations et des idées ; la société francophone de mémétique établira des liens avec ses équivalents non francophones, en particulier dans le cadre européen, dans un esprit de coopération internationale ouverte. Siège social : 17 bis, rue du Perreux, 95300 Ennery. Mél. : pascal.jouxtel@free.fr. Site Internet : www.memetique.org. Date de la déclaration : 5 février 2003.
Statuts de la Société Francophone de Mémétique
Article 1er - Titre
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre :
Société Francophone de Mémétique
Article 2 - Objet
Cette association a pour but de soutenir et d’encourager, dans le monde francophone, les initiatives de recherche, d’échange et de publication sur les sujets relevant de la mémétique (ou science des mèmes), en favorisant l’élaboration de modèles évolutionnistes qui permettent de comprendre le fonctionnement de la société, des cultures, des comportements, des organisations et des idées.
Elle établira des liens avec les écoles non francophones de mémétique, en particulier dans le cadre européen, dans un esprit de coopération internationale ouverte.
Article 3 – Siège social
Le siège social est fixé 17bis, rue du Perreux, 95300 Ennery.
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration.
Article 4 - Composition
L'association se compose de :
- membres d'honneur ;
- membres bienfaiteurs ;
- membres actifs ou adhérents ;
Article 5 – Admission
Pour faire partie de l'association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admission présentées.
Article 6 – Membres
Sont membres d'honneur, ceux qui ont rendu des services signalés à l'association ; ils sont dispensés de cotisations.
Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent une cotisation annuelle fixée chaque année par l'assemblée générale.
Sont membres actifs ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement une somme de 15 euros.
Article 7 – Radiation
La qualité de membre se perd par :
- la démission ;
- le décès ;
- la radiation prononcée par le conseil d'administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.
Article 8 - Ressources
Les ressources de l'association comprennent :
- le montant des droits d'entrée et des cotisations ;
- les subventions de l'Etat, des régions, des départements et des communes ;
- les ventes de produits, publications, prestations ;
Article 9 – Conseil d'administration
L'association est dirigée par un conseil de 15 membres, élus pour 2 années par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles. Le conseil d'administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de :
- un président ;
- un ou plusieurs vice-président(s) ;
- un secrétaire et, s'il y à lieu, un secrétaire adjoint ;
- un trésorier et, si besoin est, un trésorier adjoint.
Le conseil est renouvelé tous les ans par moitié ; la première année, les membres sortants sont désignés par le sort. En cas de vacance, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Article 10 – Réunion du conseil d'administration
Le conseil d'administration se réunit une fois au moins tous les six mois, sur convocation du président, ou à la demande du quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage égal, la voix du président est prépondérante. Tout membre du conseil qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
Article 11 – Assemblée générale ordinaire
L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils y soient affiliés.
L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au mois de Novembre. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.
L’assemblée générale ne peut se tenir valablement qu’en présence de trois personnes au minimum. Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage égal, la voix du président est prépondérante.
Le président, assisté des membres du bureau, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.
Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortants. Ne devront être traitées, lors de l'assemblée générale, que les questions soumises à l'ordre du jour.
Article 12 – Assemblée générale extraordinaire
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l'article 11.
Article 13 – Règlement intérieur
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d'administration qui le fait alors approuver par l'assemblée générale. Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.
Article 14 – Dissolution
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et, s'il y a lieu, l'actif est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.
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